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 Importation / Immatriculation: la piste FFVE

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Jan_GE



Nombre de messages : 28
Localisation : près de Genève
Date d'inscription : 19/05/2008

MessageSujet: Importation / Immatriculation: la piste FFVE   Dim 16 Jan - 2:23

Salut à tous et bonne année!!

J'aurais souhaité avoir vos avis sur la question suivante:

J'hésite à importer et faire immatriculer en France (où je réside) mon Pinz 710M, qui est pour l'instant immatriculé en Suisse (au nom de ma mère Rolling Eyes ). Comme j'habite en zone frontalière, ca ne m'a jamais causé de souci mais je souhaiterais voyager un peu avec le Pinz et avec un permis de conduire français et une carte grise suisse, ça risque de soulever quelques questions dès que je vais m'éloigner de ma région.

De plus, les restrictions de circulation des Cartes Grises Collection sont désormais tombées, et la fréquence du contrôle technique est à peine plus serrée que pour une carte grise "vétéran" en Suisse (5 ans au lieu de 6, et le contrôle est moins pointilleux en France), donc je n'ai plus de vrai avantage à le garder en Suisse.

Après avoir lu les indications du site de la Fédération Française des Véhicules d'Epoque (ICI), il semble que je peux me passer de Certificat d'Homologation pour autant que je fournisse quelques documents à la FFVE (anciennes cartes grises suisses, photo de la plaque constructeur, éventuellement no. du type). L'immatriculation se fait alors sur la base d'une attestation de la FFVE et un contrôle technique sans passer par la DRIRE.
Donc j'ai trois questions à vous soumettre:

- Est-ce que quelqu'un a procédé à une importation et/ou immatriculation de Pinzgauer en France selon la procédure ci-dessus et pourrait me faire part de son expérience ?

- Est-ce que quelqu'un peut me communiquer le numéro de type/ variante français (champ D.2 sur la carte grise), le Genre national (champ J.1) ainsi que la désignation nationale (J.3) pour un Pinzgauer 710M ?

- Comme je vais officiellement "acheter" mon Pinz à ma mère, à quel point pensez-vous que je puisse descendre le prix sans me faire ennuyer par la douane...? Mon Pinz est repeint, a une bâche neuve (donc n'a pas l'air pourri du tout...) mais c'est sur ce prix que la TVA va être calculée. A l'extrême je pourrais dire que le véhicule m'est donné, mais je sais que les douaniers détestent être pris pour des imbéciles.

Merci d'avance,
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boubouladanche



Nombre de messages : 23
Localisation : Champagne sur oise
Date d'inscription : 29/04/2008

MessageSujet: Re: Importation / Immatriculation: la piste FFVE   Dim 16 Jan - 11:03

Bonsoir,pour immatriculer ton Pinz en plus de la carte grise Suisse,il te faudra le document que va te donner (ou plus tôt vendre)la douane .
le prix d achat...Sachant que quand tu fais un carnet de passage en douane,la valeur minimum pour un véhicule est de 2300 euros si je me souviens bien,pourquoi ne pas partir a ce prix la?la peinture et tout le reste c est toi qui la fait,chez ta mère.
j1:CTTE (camionnette)
D2:710M (type)
j3 :BACHE (carrosserie
P6 :puissance 12
S1 places assises 2
G1:poids a vide 2T200
F3 : poids total en charge 2T950

Pour immatriculer il faudra également un contrôle technique Français
Tu n as pas a payer l EUR1 car le pinz a été fabrique en CE ensuite importe en Suisse,si tu paye cette taxe 10% du prix d achat tu ne pourras pas récupérer ton argent il fallait pas payer
Tu envoie a la FFVE les photocopies de tous les papiers qu ils te demande avec 2 photos du véhicule ensuite ils te renvoient le papiers pour la Préfecture
Il faut qu il ai plus de 30 ans
Bon courage Jean-Paul
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boubouladanche



Nombre de messages : 23
Localisation : Champagne sur oise
Date d'inscription : 29/04/2008

MessageSujet: Re: Importation / Immatriculation: la piste FFVE   Dim 16 Jan - 11:45


J oubliai si tu tombes sur des douanier sympa,j ironise pas il y en a (Morteau),comme ton véhicule a plus de 30 ans,une loi des douanes suivant comment ils veulent l interpréter descend la tTVA a 3 ou 5 % au lieu de 20,6
JP
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Jan_GE



Nombre de messages : 28
Localisation : près de Genève
Date d'inscription : 19/05/2008

MessageSujet: Re: Importation / Immatriculation: la piste FFVE   Dim 16 Jan - 13:15

Merci beaucoup pour ces précisions Jean-Paul!!

Pour la douane, j'ai déjà passé mon véhicule de tous les jours il y a quelques années, mais tes conseils au sujet de la TVA et de l'EUR1 sont très utiles Smile

Pour les places, je vais essayer de pousser à 9 ou 10 (la carte grise actuelle donne 9, qui est le maximum admis en Suisse pour un transport de personnes non-professionel, et la dernière carte grise militaire dont j'ai la copie donne 10 places).

Je posterai mon expérience. J'ai vu que la FFVE propose d'envoyer les documents sans engagement, juste pour valider la procédure, donc je vais en profiter pleinement.
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MessageSujet: Re: Importation / Immatriculation: la piste FFVE   

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